Sébastien Leroux

Ses votes 89

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✕ Contre → adopté 11 avr. 2018 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
2. ✓ Pour → adopté 5 avr. 2018 Sur l'ensemble de la proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains
3. ✓ Pour → adopté 29 mars 2018 Sur l'ensemble de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

Tous ses votes (89) →

Ses textes et amendements

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 2 octobre 2017 au 13 avril 2018 : 1 organe.

Fonctions à la fin du mandat 1

Membre

• Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →