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Suivre en RSS : Sébastien Fagnen, sénateurLes questions de Sébastien Fagnen
En clair
Sébastien Fagnen a posé 19 questions écrites, 7 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 9 de ses 19 questions écrites.
- Questions écrites
- 19dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
8 questions · les dernières publiées d'abord
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Assouplissement des quotas de promotion interne des secrétaires généraux de mairie de catégorie B vers la catégorie A dans les petites communes rurales
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Lutte contre le narcotrafic dans les ports de plaisance et responsabilités des autorités portuaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Prévention et prise en charge du syndrome de stress post-traumatique dans les forces armées
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Limites du dispositif relatif aux modalités de consignation en cas d'exposition au recul du trait de côte
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Conséquences du timbre fiscal de 50 euros sur l'accès à la justice
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Sécurisation de l'accès à la radio hertzienne par le maintien de la FM et du DAB+ dans tous les véhicules neufs
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Situation préoccupante de la conchyculture et de la filière mytilicole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Moyens financiers de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection au regard des ambitions de relance du nucléaire
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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