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Suivre en RSS : Sébastien Fagnen, sénateurLes questions de Sébastien Fagnen
En clair
Sébastien Fagnen a posé 19 questions écrites, 7 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 9 de ses 19 questions écrites.
- Questions écrites
- 19dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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17 questions · les dernières publiées d'abord
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Difficultés croissantes rencontrées par les cinémas de proximité pour accéder aux oeuvres cinématographiques dès leur sortie nationale
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 84 jours
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Rachat d'un camping par un grand groupe de l'hôtellerie de plein air
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
- Réponse
- · 34 jours
-
Stages en milieu professionnel
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
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Engagements concernant des infrastructures de transport structurantes pour le département de la Manche
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Recrudescence des vols avec violence et cambriolages visant les boutiques des opérateurs de téléphonie mobile
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 161 jours
-
Avenir de la compétence en matière de distribution d'électricité et de gaz
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 105 jours
-
Gouvernance et financement du Mont-Saint-Michel
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 41 jours
-
Classement des zones France ruralités revitalisation
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 63 jours
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Recours à un cabinet externe pour une mission sur le nouveau nucléaire
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 6 jours
-
Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Projet vital de la ligne nouvelle Paris-Normandie
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
-
Impact du commerce électronique sur les commerces de proximité
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 77 jours
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Incohérence du diagnostic de performance énergétique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 231 jours
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Contrôle technique patrimoine roulant ancien
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 147 jours
-
Extension de la majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires aux intercommunalités
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 245 jours
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Dispositions relatives aux conflits d'intérêts applicables aux sociétés publiques locales
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 322 jours
-
Renforcement des politiques publiques de lutte contre l'amiante
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 20 jours
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