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Suivre en RSS : Rémi Cardon, sénateurLes questions de Rémi Cardon
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21 questions correspondent à ces filtres : 21 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 17 questions écrites sur 21, en 98 jours en médiane.
- Questions écrites
- 21dont 17 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 17 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
21 questions · les dernières publiées d'abord
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Délai d'instruction d'un « porter à connaissance »
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 147 jours
-
Pour endiguer la prolifération du frelon asiatique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 63 jours
-
Réforme du fonds européen de développement régional et du fonds social européen + envisagée par la Commission européenne
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 420 jours
-
Absence de décret permettant l'attribution de trimestres de retraite supplémentaires aux sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 49 jours
-
Communication sur le changement du mode de scrutin dans les communes de moins de 1 000 habitants
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 301 jours
-
Situation inquiétante de la rénovation des habitations à loyer modéré en France
- Publiée
- Ministère
- Ville
- Réponse
- · 14 jours
-
Instabilité du dispositif MaPrimeRénov', inquiétudes sur son efficacité et ses délais de versement
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 98 jours
-
Situation de concurrence déloyale de la fast fashion et fragilisation des enseignes françaises de prêt-à-porter
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 343 jours
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Alerte sur le risque majeur d'extinction de l'anguille européenne
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Situation du groupe ArcelorMittal en France
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 70 jours
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Chute du marché des pompes à chaleur
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 588 jours
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Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 35 jours
-
Absence de décret définissant le cotransportage
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
-
Différence de statut entre temps complet ou équivalent temps complet pour les secrétaires de mairie
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 49 jours
-
Absence de décret définissant le cotransportage
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 91 jours
-
Nouvelle évolution de la réglementation sur le zéro artificialisation nette
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 714 jours
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Chute du marché des pompes à chaleur
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 679 jours
-
Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 126 jours
-
Interrogation sur l'avenir de France Bleu et le changement de sa marque en « Ici »
- Publiée
- Ministère
- Culture
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Interrogation sur l'avenir de la souveraineté européenne dans les nouvelles technologies des télécoms
- Publiée
- Ministère
- Numérique
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Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique et cohésion des territoires
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