Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Raphaël Daubet, sénateurLes questions de Raphaël Daubet
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Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Délais de rétablissement et continuité de service des réseaux de fibre optique en zone rurale
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 13 jours
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Conséquences des nouvelles normes européennes sur les élevages porcins français
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Tuberculose bovine : accompagnement des éleveurs et prise en charge des pertes
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Mise en cohérence du dispositif d'intéressement à l'initiation des orthèses d'avancée mandibulaire avec les objectifs fixés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 48 jours
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Avenir et mise en oeuvre du programme LEADER pour le développement rural
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 13 jours
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Partenariat logistique entre La Poste et la plateforme Temu
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Prise en charge des troubles du langage chez les enfants
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 98 jours
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Renouvellement des concessions hydroélectriques
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 13 jours
-
Remédier à l'inadaptation de nombreuses mesures nationales aux exploitations agricoles en polyculture élevage
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 48 jours
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