Sénateur · SER
Suivre en RSS : Patrice Joly, sénateurLes questions de Patrice Joly
En clair
15 questions correspondent à ces filtres : 15 questions orales sans débat.
- En attente de réponse
- 7sans réponse publiée
- Questions en séance
- 15orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
7 questions · les dernières publiées d'abord
-
Nouvelles coupes budgétaires sur le programme 209 et menaces sur les actions des organisations de la société civile et du centre de crise et de soutien
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Dégradation du maillage territorial des maternités et de la santé périnatale
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Fermeture progressive du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Suppression annoncée du baccalauréat professionnel technicien constructeur bois (TCB) à Varzy dans la Nièvre à compter de la prochaine rentrée scolaire 2026-2027
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Risques majeurs pesant sur les conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Avenir du régime de la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance et application par décret de la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires.
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
-
Non-exécution des crédits prévus au titre de la compensation de l'extension de la « prime Ségur » aux associations accompagnant les femmes victimes de violences.
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)