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Suivre en RSS : Olivier Jacquin, sénateurLes questions d'Olivier Jacquin
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18 questions correspondent à ces filtres : 18 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 14 questions écrites sur 18, en 87,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 18dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 87,5 jourssur 14 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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18 questions · les dernières publiées d'abord
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Demande d'amélioration des modalités de prise en charge financière des dérogations de plein droit à la carte scolaire par les communes d'accueil
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Sécheresse, l'agriculture menacée
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Composition de la commission de la dotation d'équipements des territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
-
Hausse des tarifs des certifications AOC et IGP dans le secteur viticole menaçant la stabilité financière des viticulteurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 154 jours
-
Revalorisation des moyens financiers attribués au dispositif MaPrimeRenov'
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 119 jours
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Financement des gendarmeries rurales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
-
Repenser l'accompagnement financier de l'État dans le déploiement du dispositif France Services afin de garantir une meilleure équité territoriale
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 70 jours
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Évolution du dispositif France Services face aux enjeux d'adaptabilité territorial
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 70 jours
-
Allégement de la procédure d'obtention des médailles d'honneur régionale, départementale et communale destinées aux agents et élus territoriaux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 448 jours
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Nécessité de résoudre la distorsion entre les communes du Nord Lorrain et celles de la région franco-genevoise
- Publiée
- Ministère
- Europe
- Réponse
- · 49 jours
-
Garantir les moyens financiers pour le renouvellement de la forêt française en vue de son adaptation au changement climatique
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 217 jours
-
Demande d'une étude scientifique pour identifier les conditions sylvo-cynégétiques optimales pour favoriser l'équilibre entre le renouvellement forestier et la présence des cerfs
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 91 jours
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Difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Logement
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Faisabilité d'un transfert partiel de la compétence d'organisation de la mobilité des syndicats mixtes des transports vers les communautés de communes
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 84 jours
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Nécessité d'adapter la formation des élus locaux
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 35 jours
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Conséquences de la pénurie de vétérinaires dans les zones rurales
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 105 jours
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Transposition de la directive sur les droits sociaux des travailleurs de plateformes
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 70 jours
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Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 154 jours
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