Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Olivier Bitz, sénateurLes questions d'Olivier Bitz
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52 questions correspondent à ces filtres : 52 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 32 questions écrites sur 52 (62 %), en 164,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 52dont 32 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 164,5 jourssur 32 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 17sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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17 questions · les dernières publiées d'abord
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Critères d'intervention du service des domaines au bénéfice des petites communes rurales
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Suivi des patients après traitement antituberculeux et accès aux droits sociaux des personnes en errance diagnostique
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Financement du prochain contrat de présence postale territoriale
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Quel financement de la protection civile face à l'accentuation des risques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Situation des éleveurs bovins normands confrontés à la tuberculose bovine
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Mise en oeuvre des nouveaux calculs des droits à la retraite des élus locaux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Éligibilité au bonus « attractivité » pour les crèches relevant de la branche de l'aide à domicile
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Conséquences financières de la minoration des allocations compensatrices versées aux communes et établissements publics de coopération intercommunale au titre de l'abattement sur la valeur locative des locaux professionnels
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Retards dans le pilotage des agences régionales de santé
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Rénovation de l'habitat en zone rurale pour les communes propriétaires
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Stabilité des relations fiscales et financières au sein du bloc communal
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Fiscalité préservant les activités apicoles de taille modeste
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Impact de la baisse des crédits dédiés à l'insertion par l'activité économique dans le projet de loi de finances pour 2026
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Impact des nouvelles dispositions pour favoriser le transport partagé
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
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Règles de dévolution successorale dans le cadre du régime de l'adoption simple
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Mesures de soutien en faveur des pharmacies d'officine
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Rebâtir une stratégie nationale pour fortifier les soins de premiers recours
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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