Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Michel Masset, sénateurLes questions de Michel Masset
En clair
Michel Masset a posé 9 questions écrites, 5 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 7 de ses 9 questions écrites.
- Questions écrites
- 9dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 56 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
16 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de la suppression de l'exonération de la taxe d'apprentissage pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 112 jours
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Conséquences du délai de publication des statistiques de population sur les scrutins municipaux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Application de la loi en matière d'indemnisation des apiculteurs pour les dommages causés par le frelon asiatique
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 6 jours
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Violences contre les élus
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Projet de loi visant à corriger les erreurs factuelles que comporte la loi du 23 février 2022 portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 70 jours
-
Desserte ferroviaire de la ville de Marmande par la Ligne Nouvelle du Sud-Ouest
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 71 jours
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Soutien aux services civiques
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 28 jours
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Objectif de réduction de la pauvreté
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 56 jours
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Fragilisation du maillage territorial des Instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 6 jours
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Soutien de l'État au bénévolat
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 35 jours
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Impact du nouveau calcul du nutri-score sur la filière du pruneau
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 105 jours
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Compensation de la suppression du fonds de soutien aux activités périscolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 6 jours
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Situation des prisons en France
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Accompagnement des coopératives d'utilisation du matériel agricole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 35 jours
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Réexamen du zonage France ruralités revitalisation en Lot-et-Garonne
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 6 jours
-
Arrêt des versements d'indemnités aux maîtres de stage de protection maternelle et infantile
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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