Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Michel Masset, sénateurLes questions de Michel Masset
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5 questions correspondent à ces filtres : 5 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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5 questions · les dernières publiées d'abord
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Application de la loi en matière d'indemnisation des apiculteurs pour les dommages causés par le frelon asiatique
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 6 jours
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Desserte ferroviaire de la ville de Marmande par la Ligne Nouvelle du Sud-Ouest
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 71 jours
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Fragilisation du maillage territorial des Instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 6 jours
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Compensation de la suppression du fonds de soutien aux activités périscolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 6 jours
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Réexamen du zonage France ruralités revitalisation en Lot-et-Garonne
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 6 jours
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