Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Michel Masset, sénateurLes questions de Michel Masset
En clair
Michel Masset a posé 9 questions écrites, 5 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 7 de ses 9 questions écrites.
- Questions écrites
- 9dont 7 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 56 jourssur 7 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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2 questions · les dernières publiées d'abord
-
Conséquences du délai de publication des statistiques de population sur les scrutins municipaux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Arrêt des versements d'indemnités aux maîtres de stage de protection maternelle et infantile
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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