Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Michel Canévet, sénateurLes questions de Michel Canévet
En clair
Michel Canévet a posé 55 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 41 de ses 55 questions écrites.
- Questions écrites
- 55dont 41 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 168 jourssur 41 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 14sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
14 questions · les dernières publiées d'abord
-
Ouverture de buvettes pour les clubs sportifs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Protection des prisons contre les drones
- Publiée
- Ministère
- Justice
-
Fin du tarif d'achat sur le biométhane
- Publiée
- Ministère
- Porte-parole du Gouvernement et Énergie
-
Taux d'abandon dans les instituts de formation en soins infirmiers
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Avenir et attractivité commerciale des centre-villes
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
-
Revalorisation des indemnités kilométriques des infirmiers libéraux liée à l'augmentation des coûts de déplacement
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Cession de créances indemnitaires par des organismes publics
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Délai de certification de décès en France
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Déremboursement des prescriptions des médecins non-conventionnés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Étiquetage des produits aquacoles
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Validité des permis ukrainiens
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Interdiction du bénéfice d'un concours financier aux administrateurs et membres de Conseil d'organismes de sécurité sociale
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
-
Enfant handicapés et vieillissement des parents
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
-
Situation des kinésithérapeutes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)