Les questions de Khalifé Khalifé
En clair
26 questions correspondent à ces filtres : 26 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 15 questions écrites sur 26, en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 26dont 15 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 15 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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11 questions · les dernières publiées d'abord
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Mise en oeuvre de l'article L. 632-6-1 du code de l'éducation et calendrier de publication du décret créant la passerelle des professionnels paramédicaux vers les études de médecine
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur, recherche et espace
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Conséquences de l'arrêté du 1er juin 2026 modifiant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques implantées sur bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Situation statutaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Suppression de l'exonération de charges sociales pour les particuliers âgés de 70 à 79 ans employant un salarié à domicile
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Avenir de la centrale Émile Huchet
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Obstacles réglementaires à la télésurveillance médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Place de la vaccination dans la prévention du chikungunya et des arboviroses en France
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Remises versées par les laboratoires pharmaceutiques au titre des ventes de médicaments
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux Takata en France
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Retrait des États-Unis des Accords de Paris
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
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Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer.
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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