Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Jocelyne Antoine, sénatriceLes questions de Jocelyne Antoine
En clair
Jocelyne Antoine a posé 27 questions écrites et 1 question orale sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 20 de ses 27 questions écrites.
- Questions écrites
- 27dont 20 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 20 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
- Questions en séance
- 1orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
28 questions · les dernières publiées d'abord
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Bilan de l'utilisation des fonds de la journée de solidarité
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Menace sur les missions des archives départementales et l'accès des citoyens aux documents publics
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 56 jours
-
Avenir du programme LEADER et soutien au développement rural
- Publiée
- Ministère
- Europe
- Réponse
- · 140 jours
-
Opposition des collectivités à la consigne pour recyclage des bouteilles plastiques
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 112 jours
-
Sécurité des données biométriques collectées par des applications mobiles pour les titres d'identité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Conséquences de la refondation de la filière REP PMCB pour les collectivités
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 161 jours
-
Régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux vols en montgolfière
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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Plafonnement des recettes du centre national de la fonction publique territoriale dans loi de finances pour 2026
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 77 jours
-
Pénurie de gynécologues médicaux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 14 jours
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Compensation des subventions des collectivités aux écoles privées sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 77 jours
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Compensation de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et de contribution foncière des entreprises pour tous les mâts d'éoliennes
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 49 jours
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Risque d'effondrement du secteur du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 147 jours
-
Accès réduit des jeunes ruraux à l'enseignement supérieur
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 119 jours
-
Développement d'une filière nationale et européenne des télécommunications par satellite
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 287 jours
-
Compensation de la prime Ségur pour les associations tutélaires
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 196 jours
-
Bilan de la loi du 11 février 2005 sur le handicap
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 84 jours
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Avenir du HVO100 dans la décarbonation du transport lourd
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 462 jours
-
Inquiétudes pour l'avenir des industries en Meuse
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 20 jours
-
Compensation des subventions des collectivités aux écoles privées sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 266 jours
-
Compensation de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et de contribution foncière des entreprises pour tous les mâts d'éoliennes
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 238 jours
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Prévention et dépistage des cancers gynécologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 112 jours
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Calendrier de déploiement des tachygraphes intelligents de seconde génération sur les véhicules de transport routier transfrontalier
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 119 jours
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Risque d'effondrement du secteur du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 343 jours
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Propagation de la fièvre catarrhale ovine
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 42 jours
-
Risque d'effondrement du secteur du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Logement
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Prévention et dépistage des cancers gynécologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et prévention
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Compensation des subventions des collectivités aux écoles privées sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale et jeunesse
-
Calendrier de déploiement des tachygraphes intelligents de seconde génération sur les véhicules de transport routier transfrontalier
- Publiée
- Ministère
- Transports
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