Sénatrice · UCI
Suivre en RSS : Jocelyne Antoine, sénatriceLes questions de Jocelyne Antoine
En clair
Jocelyne Antoine a posé 27 questions écrites et 1 question orale sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 20 de ses 27 questions écrites.
- Questions écrites
- 27dont 20 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 20 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 3sans réponse publiée
- Questions en séance
- 1orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
3 questions · les dernières publiées d'abord
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Bilan de l'utilisation des fonds de la journée de solidarité
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Sécurité des données biométriques collectées par des applications mobiles pour les titres d'identité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux vols en montgolfière
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
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