Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Jean-Yves Roux, sénateurLes questions de Jean-Yves Roux
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Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Avenir du réseau postal dans les Alpes-de-Haute-Provence et financement du contrat de présence postale territoriale pour 2027
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Désengagement de SNCF réseau
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
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Modalités de fermeture du réseau cuivre et l'accès effectif au très haut débit dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 6 jours
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Résilience des réseaux numériques et télécommunications en montagne
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
-
Statut des directeurs d'écoles
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Statut des lacs de montagne
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
-
Reconnaissance des diplômes de médecins formés au Royaume-Uni avant le Brexit
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Mesures de valorisation des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
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Difficultés d'application des obligations légales de débroussaillement pour les communes forestières et conséquences pour la prévention des feux de forêt
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 160 jours
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Travaux de consolidation de la RD 900
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
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Situation des urgences hospitalières du département des Alpes de Haute-Provence
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Avenir des moyens de secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 27 jours
-
Inquiétudes de la filière bois
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
-
Mise en oeuvre du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
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Projet de suppression du délégué militaire départemental adjoint dans les Alpes de Haute-Provence
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 111 jours
-
Aide aux collectivités pour l'électrification rurale
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 6 jours
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