Ancien sénateur · Les Républicains

Le parcours de Jean-Patrick Courtois

Le mandat

Mandat: du 2 oct. 1995 au 11 juin 2015
Groupe: Les Républicains Groupe Les Républicains, membre du 11 déc. 2002 au 12 juin 2015
Profession déclarée: Attaché principal de préfecture

Son parcours

Du 2 octobre 1995 au 11 juin 2015 : 4 commissions et autres organes ; 6 fonctions.

membre
fonction

Groupe politique

RPR, puis UMP, puis Les Républicains

11 déc. 2002 → 11 juin 2015 (12 ans et 6 mois)

UMP : Vice-Président délégué · 15 janv. 2008 → 30 sept. 2011 (3 ans et 8 mois)

Bureau du Sénat

5 oct. 2011 → 30 sept. 2014 (2 ans et 11 mois)

Vice-président du Sénat · 5 oct. 2011 → 30 sept. 2014 (2 ans et 11 mois)
Secrétaire du Sénat · 3 oct. 2001 → 4 déc. 2002 (1 an et 2 mois)

Commissions permanentes

Lois

24 janv. 2001 → 11 juin 2015 (14 ans et 4 mois)

Vice-Président · 9 oct. 2014 → 11 juin 2015 (8 mois)
Secrétaire · 24 janv. → 3 oct. 2001 (8 mois)

Commissions spéciales et commissions ad hoc2 au total · fonction : vice-Président

Corse

19 juin → 19 nov. 2001 (5 mois)

Vice-Président · 19 juin → 19 nov. 2001 (5 mois)

Sur la lutte contre le système prostitutionnel

22 janv. 2014 → 11 juin 2015 (1 an et 4 mois)

Fonctions et appartenances terminées 7

Groupe du RPR · membre 2 oct. 1995 → 10 déc. 2002
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · secrétaire 24 janv. → 3 oct. 2001
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse · vice-président 19 juin → 19 nov. 2001
Bureau du Sénat · secrétaire du sénat 3 oct. 2001 → 4 déc. 2002
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale · membre 4 oct. 2001 → 8 oct. 2014
Groupe Les Républicains · vice-président délégué 15 janv. 2008 → 30 sept. 2011
Bureau du Sénat · vice-président du sénat 5 oct. 2011 → 30 sept. 2014

Source : Sénat, base Sénateurs (nouvel onglet)