Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Jean-Michel Arnaud, sénateurLes questions de Jean-Michel Arnaud
En clair
Jean-Michel Arnaud a posé 49 questions écrites, 20 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 30 de ses 49 questions écrites.
- Questions écrites
- 49dont 30 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 182 jourssur 30 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 23sans réponse publiée
- Questions en séance
- 24orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
3 questions · les dernières publiées d'abord
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Nouveaux critères d'éligibilité au dispositif « aménités rurales »
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Aménagement d'un giratoire entre la route nationale 85 et la route départementale 942 sur la commune de Tallard
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Conséquences de l'arrêt « association avocats pour la défense des droits des étrangers (ADDE) » du Conseil d'État en date du 2 février 2024
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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