Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Jean-Michel Arnaud, sénateurLes questions de Jean-Michel Arnaud
En clair
Jean-Michel Arnaud a posé 49 questions écrites, 20 questions orales sans débat et 4 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 30 de ses 49 questions écrites.
- Questions écrites
- 49dont 30 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 182 jourssur 30 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 23sans réponse publiée
- Questions en séance
- 24orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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2 questions · les dernières publiées d'abord
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Revalorisation salariale des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé et solidarités
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Occupation illicite des terrains agricoles par les gens du voyage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur et outre-mer
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