Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Guislain Cambier, sénateurLes questions de Guislain Cambier
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13 questions correspondent à ces filtres : 13 questions orales sans débat.
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- 3sans réponse publiée
- Questions en séance
- 13orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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13 questions · les dernières publiées d'abord
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Renforcement de la prévention de la maltraitance animale
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Absence de cadre réglementaire national suffisamment cohérent et homogène permettant de garantir la sécurité de l'ensemble des usagers de la route
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 13 jours
-
Préoccupation des élus quant à la répartition territoriale des zones de compétence de la police et de la gendarmerie nationale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 48 jours
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Régime de compensation dans le calcul de l'artificialisation
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 76 jours
-
Augmentation du nombre d'inspecteurs du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 34 jours
-
Instabilité de la politique publique française de rénovation énergétique et ses effets sur l'industrie nationale de l'isolation
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 34 jours
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Faible reconnaissance des vitrages à contrôle solaire dans les dispositifs de rénovation énergétique
- Publiée
- Ministère
- Logement
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Mise en oeuvre de la filière à responsabilité élargie du producteur des emballages professionnels
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 6 jours
-
Soutien à la sidérurgie française et à la décarbonation
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
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Délais trop longs pour passer son permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 27 jours
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Stratégie pour l'avenir du Cambrésis 2027
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 6 jours
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Éclairage des éoliennes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
-
Finances communales
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 20 jours
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