Sénateur

Frédéric Duché

Les Indépendants Groupe Les Indépendants - République et Territoires

En clair

Frédéric Duché est sénateur depuis le 1er octobre 2026. Il siège à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

Votes exprimés: 48sur 48 scrutins publics
Textes déposés: 1comme coauteur · médiane 55

Ses votes 48

Scrutins: 48
Pour: 29
Contre: 16
Abstentions: 3

Pour
Contre
Abstention

Du 13 oct. au 3 nov. 2026Scrutins publics du Sénat

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

Contre → rejeté 3 nov. 2026 Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
Pour → adopté 3 nov. 2026 Projet de loi relatif à la protection des enfants
Pour → adopté 27 oct. 2026 Projet de loi relatif à la réparation des dommages résultant de violences ou de dégradations commises dans l’espace public et au recouvrement des dommages et intérêts

Tous ses votes (48) →Ses votes autrement que son groupe (4) →

Ses textes et amendements 1

Frédéric Duché est l'un des auteurs d'un texte, comme coauteur.

En attente d'examen
proposition de loi · coauteur

Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge par l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) du financement des travaux exécutés d'office par les petites communes pour la sécurisation des immeubles

Ses textes, avec filtres (1) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Frédéric Duché a posé 1 question écrite depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; sa question écrite n'a pas encore de réponse publiée.