Les questions d'Else Joseph
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9 questions correspondent à ces filtres : 9 questions orales sans débat.
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Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Cyberattaques contre les collectivités locales et les différents acteurs de la vie locale
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Situation de certains opérateurs du secteur pyrotechnique
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 69 jours
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Refus d'accorder des éco-prêts à taux zéro pour des ménages du Parc naturel régional des Ardennes
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 76 jours
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Difficultés à obtenir une offre radiophonique variée dans certains territoires des Ardennes
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 265 jours
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Interrogation sur la mise en place des éoliennes juste après le début de l'année pour éviter l'exigibilité de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) au cours de l'année
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 202 jours
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Refus d'indemnisation intégrale de la commune d'Issancourt-et-Rumel pour les préjudices et frais résultant d'une fouille ordonnée par la police judiciaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 48 jours
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Problèmes posés lors de la reprise de tombes abandonnées
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 41 jours
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Problèmes d'immatriculation des motos de collection auprès des services de l'Agence nationale des titres sécurisés
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 41 jours
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Réalisation de l'opération « 1 000 cafés »
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 20 jours
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