Sénateur · GEST
Suivre en RSS : Daniel Salmon, sénateurLes questions de Daniel Salmon
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26 questions correspondent à ces filtres : 26 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 20 questions écrites sur 26, en 129,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 26dont 20 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 20 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
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Mise en service de l'Annie Hillina pour la pêche francaise
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
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Difficultés d'interprétation et d'application de certaines dispositions réglementaires relatives à la place des psychologues hospitaliers dans la prise en charge des patients
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Difficultés financières rencontrées par les dispositifs d'appui à la coordination
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Mise en oeuvre de l'usage de médicaments à base de cannabis
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Difficultés financières rencontrées par les dispositifs d'appui à la coordination
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Conditions d'élevage des animaux en période de fortes chaleurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
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