Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Daniel Fargeot, sénateurLes questions de Daniel Fargeot
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9 questions correspondent à ces filtres : 9 questions orales sans débat.
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 9orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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9 questions · les dernières publiées d'abord
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Application du périmètre d'abattage de 35 mètres dans la lutte contre le chancre coloré du platane
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
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Majoration de la part régionale de la taxe de séjour en Ile-de-France
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
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Projet de commissariat mutualisé de Sarcelles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 90 jours
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Modernisation du groupement hospitalier Novo - Pontoise, Beaumont-sur-Oise, Magny-en-Vexin
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 55 jours
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Dysfonctionnements et refondation de la responsabilité élargie du producteur dans le domaine du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 398 jours
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Projet d'implantation d'une brigade de gendarmerie à Aincourt
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 34 jours
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Police ou gendarmerie : cas d'une portion de l'autoroute A1 en Île-de-France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 48 jours
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Augmentation des délais de reversement de la taxe d'aménagement aux communes et EPCI
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 83 jours
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Accès des polices municipales aux fichiers nécessaires aux contrôles routiers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 13 jours
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