Ancien sénateur · UCI
Le parcours de Daniel Dubois
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- UCI Groupe Union Centriste, membre du 5 oct. 2004 au 30 sept. 2020
- Profession déclarée
- Directeur général d'OPAC
Son parcours
Du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2020 : 8 commissions et autres organes ; 5 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
UC, puis UCR, puis UDI-UC
5 oct. 2004 → 30 sept. 2020 (15 ans et 11 mois)
- Vice-Président · 6 oct. 2004 → 30 sept. 2011 (6 ans et 11 mois)
- UC : membre le 5 oct. 2004
- UC : vice-Président du 6 oct. 2004 au 30 sept. 2011 (6 ans et 11 mois)
- UCR : membre du 1er oct. 2011 au 22 oct. 2012 (1 an)
- UDI-UC : membre du 23 oct. 2012 au 3 juil. 2017 (4 ans et 8 mois)
- UC : membre du 4 juil. 2017 au 30 sept. 2020 (3 ans et 2 mois)
Bureau du Sénat
4 oct. 2017 → 30 sept. 2020 (2 ans et 11 mois)
- Secrétaire du Sénat · 4 oct. 2017 → 30 sept. 2020 (2 ans et 11 mois)
- Bureau du Sénat : secrétaire du Sénat du 4 oct. 2017 au 30 sept. 2020 (2 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Économie, puis Affaires économiques
21 févr. 2012 → 30 sept. 2020 (8 ans et 7 mois)
- Économie : Vice-Président · 1er oct. 2011 → 20 févr. 2012 (4 mois)
- Affaires économiques : Vice-Président · 21 févr. 2012 → 3 oct. 2017 (5 ans et 7 mois)
- Économie : membre du 6 oct. 2004 au 30 sept. 2011 (6 ans et 11 mois)
- Économie : vice-Président du 1er oct. 2011 au 20 févr. 2012 (4 mois)
- Affaires économiques : vice-Président du 21 févr. 2012 au 3 oct. 2017 (5 ans et 7 mois)
- Affaires économiques : membre du 4 oct. 2017 au 30 sept. 2020 (2 ans et 11 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc4 au total · fonction : vice-Président
Service minimum
5 juil. → 2 août 2007 (29 jours)
- Service minimum : membre du 5 juil. au 2 août 2007 (29 jours)
Formation professionnelle
22 juil. → 14 oct. 2009 (2 mois)
- Vice-Président · 22 juil. → 14 oct. 2009 (2 mois)
- Formation professionnelle : vice-Président du 22 juil. au 14 oct. 2009 (2 mois)
Egalité et citoyenneté
7 juil. 2016 → 12 juin 2017 (11 mois)
- Egalité et citoyenneté : membre du 7 juil. 2016 au 12 juin 2017 (11 mois)
Suppression surtranspositions directives droit français
10 oct. → 12 nov. 2018 (1 mois)
- Suppression surtranspositions directives droit français : membre du 10 oct. au 12 nov. 2018 (1 mois)
Autres organes
Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté"
22 juin → 7 juil. 2016 (16 jours)
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" : membre du 22 juin au 7 juil. 2016 (16 jours)
Fonctions et appartenances terminées 9
- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Groupe Union Centriste et Indépendants · vice-président →
- Commission spéciale sur le projet de loi relatif au service minimum · membre →
- Commission spéciale sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie · vice-président →
- Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire · vice-président →
- Commission des affaires économiques · vice-président →
- Groupe de travail préfigurant commission spéciale "égalité et citoyenneté" · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté » · membre →
- Commission spéciale sur le projet de loi portant suppression des surtranspositions des directives en droit français · membre →