Les questions de Clément Pernot
En clair
Clément Pernot a posé 25 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 17 de ses 25 questions écrites.
- Questions écrites
- 25dont 17 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 17 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 8sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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8 questions · les dernières publiées d'abord
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Conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement pour les collectivités territoriales
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Délais de versement des aides MAEC en Bourgogne-Franche-Comté
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
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Difficultés de recrutement et professionnalisation des personnels intervenant dans les secteurs de l'enfance et de la jeunesse en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
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Concertation CARMF projet de décret relatif au régime simplifié des professionnels médicaux conventionnés
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Lutte contre les atteintes à l'environnement et les infractions commises lors des stationnements illicites de gens du voyage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Réduction du réseau postal dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
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Retraite des maires sortants et publication urgente du décret d'application relatif à la prise en compte des trimestres supplémentaires liés aux mandats locaux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
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Réforme du troisième cycle des études pharmaceutiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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