Les questions de Cédric Perrin
En clair
Cédric Perrin a posé 12 questions écrites, 1 question orale sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 8 de ses 12 questions écrites.
- Questions écrites
- 12dont 8 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 94,5 jourssur 8 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
18 questions · les dernières publiées d'abord
-
Manifestations du 17 octobre 2026 et insuffisance des moyens matériels
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Opérations de transfert de propriété et de réorganisation du parc d'infrastructures de téléphonie mobile
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 20 jours
-
Dispositifs de signalisation des véhicules des gardes champêtres et des policiers municipaux
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Hébergements touristiques et résidents publics
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
-
Homologation de véhicules légers intermédiaires
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
Artillerie de l'armée de terre
- Posée en séance
- Ministère
- Armées et anciens combattants
-
Conséquences du transfert de l'instruction des dossiers de sécurité incendie des établissements recevant du public vers les communes
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 105 jours
-
Sécurité et protection des données
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Situation internationale
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Parution du décret prévu par la loi n°2025-622 du 9 juillet 2025 pour lutter contre l'usage du protoxyde d'azote
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 217 jours
-
Conditions autorisant l'instruction en famille
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 196 jours
-
Hausse des fraudes à l'examen du passage théorique du code de la route
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 84 jours
-
Projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque sur bâtiment, hangars et ombrières
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 77 jours
-
Craintes du secteur associatif de l'intermédiation du service civique
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 84 jours
-
Abaissement du seuil de franchise de la taxe sur la valeur ajoutée
- Publiée
- Ministère
- Commerce, artisanat, PME, économie sociale et solidaire
- Réponse
- · 182 jours
-
Soutien à l'Ukraine
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Extension de la prime Ségur pour les organismes de formation en travail social
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 42 jours
-
Quatrième année d'études en médecine générale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)