Sénateur · GEST
Suivre en RSS : Bernard Jomier, sénateurLes questions de Bernard Jomier
En clair
Bernard Jomier a posé 7 questions écrites, 1 question orale sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 5 de ses 7 questions écrites.
- Questions écrites
- 7dont 5 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 5 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
10 questions · les dernières publiées d'abord
-
Situation préoccupante de la fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 6 jours
-
Hantavirus
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Conséquences des reculs de l'aide publique au développement sur la lutte contre la malnutrition
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 126 jours
-
Dérives tarifaires dans des centres de soins non programmés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Encadrement des pratiques marketing des opérateurs de paris sportifs
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Application de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 49 jours
-
Résilience de la France sur la question des masques chirurgicaux et FFP2 en cas de crise sanitaire majeure
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 140 jours
-
Classement de la forêt de Fontainebleau en zone de protection forte
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 189 jours
-
Rapport de la Cour des comptes sur le financement de la sécurité sociale
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Mesures pour rétablir l'éthique et la transparence scientifique après les dérives à l'IHU de Marseille
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 126 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)