Sénateur · RDSE
Suivre en RSS : Bernard Fialaire, sénateurLes questions de Bernard Fialaire
En clair
22 questions correspondent à ces filtres : 22 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 10 questions écrites sur 22, en 129,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 22dont 10 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 10 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 10sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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10 questions · les dernières publiées d'abord
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Poursuite du programme ACTEE pour la période 2027-2030
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Difficultés d'accès aux soins dermatologiques
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Préparation du système éducatif à l'entrée en vigueur du règlement européen sur l'intelligence artificielle
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Nuisances liées aux sites de compostage
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
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Financement du nouveau congé de naissance
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Effectivité du dispositif coupe-file
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Diminution drastique des postes d'internes attribués à la spécialité de la gynécologie médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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Fiscalité des sociétés civiles immobilières soumises à l'impôt sur le revenu
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Recul de la part de la France dans les publications scientifiques
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
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Recul de la part de la France dans les publications scientifiques
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
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