Les questions d'Alexandre Basquin
En clair
Alexandre Basquin a posé 97 questions écrites, 4 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 67 de ses 97 questions écrites.
- Questions écrites
- 97dont 67 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 108,5 jourssur 66 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 29sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
103 questions · les dernières publiées d'abord
-
Quand l'application Waze perturbe la tranquillité publique
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 77 jours
-
Normes de sécurité des jouets vendus en ligne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 119 jours
-
Dématérialisation des services publics et non accès aux droits
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 41 jours
-
Participation de l'intelligence artificielle à l'effort social
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 70 jours
-
Interrogation sur les conséquences sociales de la transposition de la directive relative aux crédits aux consommateurs
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 105 jours
-
Intelligence artificielle, la bulle risque d'éclater
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 77 jours
-
Renforcement des politiques publiques en faveur de l'habitat inclusif
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
-
Intelligence artificielle générative et monde du travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 133 jours
-
Application incomplète du programme d'éducation à la vie affective et relationnelle, et à la sexualité dans les écoles
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 105 jours
-
Alerte sur la situation des enseignants en France
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 182 jours
-
Frais supportés par les aidants lors de l'hospitalisation d'un proche
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 224 jours
-
Prise en charge du transport des jeunes adultes handicapés majeurs
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
TikTok tue
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 119 jours
-
École et numérique : un double discours
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 126 jours
-
Situation de la filière de la collecte et du recyclage textile en France
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 35 jours
-
Soutien aux communes rurales assurant des services essentiels liés à l'école
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
-
Difficultés financières de l'Agence France-Presse
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 126 jours
-
Réduction des missions de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 385 jours
-
Fusion de l'Agence bio, l'Inao et FranceAgriMer
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 147 jours
-
Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 147 jours
-
Rémunération des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 322 jours
-
Taxe générale sur les activités polluantes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 497 jours
-
Financement du ferroviaire
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 259 jours
-
Caisse nationale de l'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 273 jours
-
Avenir du dispositif « MaPrimeRénov' »
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 35 jours
-
Ligne ferroviaire Cambrai-Douai
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 42 jours
-
Pauvreté en France
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 21 jours
-
Budget du pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 35 jours
-
Audiovisuel public
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 13 jours
-
Situation préoccupante de la recherche publique
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 77 jours
-
État de santé des forêts en France
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 196 jours
-
Traitement des déchets automobiles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 35 jours
-
Répartition de l'impôt sur le revenu
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
-
Recours à l'intelligence artificielle dans le doublage français
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 28 jours
-
Protection des données personnelles numériques
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 126 jours
-
Mise en oeuvre de congés menstruels et de ménopause
- Publiée
- Ministère
- Action publique, fonction publique et simplification
- Réponse
- · 98 jours
-
Difficultés liées à la non-compensation de l'extension de la prime Ségur
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 84 jours
-
Présence d'amiante dans les réseaux de canalisation d'eau
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 63 jours
-
Accès à l'avortement
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 105 jours
-
Psychiatrie publique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 406 jours
-
Inégalités salariales
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
- Réponse
- · 6 jours
-
Cancers professionnels
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 105 jours
-
Des travailleurs derrière l'intelligence artificielle
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 280 jours
-
Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 252 jours
-
Polluants éternels
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 595 jours
-
Protoxyde d'azote et traitement des déchets
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 182 jours
-
Hausse du chômage
- Posée en séance
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
-
Mesures annoncées pour la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique
- Réponse
- · 280 jours
-
Dématérialisation et non-recours aux droits
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
-
Vulnérabilité des enfants en France
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 588 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)