Les questions d'Alexandre Basquin
En clair
97 questions correspondent à ces filtres : 97 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 67 questions écrites sur 97 (69 %), en 108,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 97dont 67 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 108,5 jourssur 66 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 29sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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97 questions · les dernières publiées d'abord
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Participation de l'intelligence artificielle à l'effort social
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 70 jours
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Interrogation sur les conséquences sociales de la transposition de la directive relative aux crédits aux consommateurs
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 105 jours
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Intelligence artificielle, la bulle risque d'éclater
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 77 jours
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Renforcement des politiques publiques en faveur de l'habitat inclusif
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Intelligence artificielle générative et monde du travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 133 jours
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Application incomplète du programme d'éducation à la vie affective et relationnelle, et à la sexualité dans les écoles
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 105 jours
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Alerte sur la situation des enseignants en France
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 182 jours
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Frais supportés par les aidants lors de l'hospitalisation d'un proche
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 224 jours
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Prise en charge du transport des jeunes adultes handicapés majeurs
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
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TikTok tue
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 119 jours
-
École et numérique : un double discours
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 126 jours
-
Situation de la filière de la collecte et du recyclage textile en France
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 35 jours
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Soutien aux communes rurales assurant des services essentiels liés à l'école
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
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Difficultés financières de l'Agence France-Presse
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 126 jours
-
Réduction des missions de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 385 jours
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Fusion de l'Agence bio, l'Inao et FranceAgriMer
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 147 jours
-
Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 147 jours
-
Rémunération des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 322 jours
-
Taxe générale sur les activités polluantes
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 497 jours
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Financement du ferroviaire
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 259 jours
-
Caisse nationale de l'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 273 jours
-
Avenir du dispositif « MaPrimeRénov' »
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 35 jours
-
Ligne ferroviaire Cambrai-Douai
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 42 jours
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Pauvreté en France
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 21 jours
-
Budget du pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 35 jours
-
Situation préoccupante de la recherche publique
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 77 jours
-
État de santé des forêts en France
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 196 jours
-
Traitement des déchets automobiles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 35 jours
-
Répartition de l'impôt sur le revenu
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
-
Recours à l'intelligence artificielle dans le doublage français
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 28 jours
-
Protection des données personnelles numériques
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 126 jours
-
Mise en oeuvre de congés menstruels et de ménopause
- Publiée
- Ministère
- Action publique, fonction publique et simplification
- Réponse
- · 98 jours
-
Difficultés liées à la non-compensation de l'extension de la prime Ségur
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 84 jours
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Présence d'amiante dans les réseaux de canalisation d'eau
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 63 jours
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Accès à l'avortement
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 105 jours
-
Psychiatrie publique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 406 jours
-
Cancers professionnels
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 105 jours
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Des travailleurs derrière l'intelligence artificielle
- Publiée
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
- Réponse
- · 280 jours
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Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 252 jours
-
Polluants éternels
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 595 jours
-
Protoxyde d'azote et traitement des déchets
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 182 jours
-
Mesures annoncées pour la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique
- Réponse
- · 280 jours
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Dématérialisation et non-recours aux droits
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
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Vulnérabilité des enfants en France
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 588 jours
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Fonds publics versés aux entreprises
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 189 jours
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Crise de l'aide sociale à l'enfance
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 112 jours
-
Situation des salariés de France Travail
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
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