Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Alain Marc, sénateurLes questions d'Alain Marc
En clair
Alain Marc a posé 13 questions écrites, 1 question orale sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 11 de ses 13 questions écrites.
- Questions écrites
- 13dont 11 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 182 jourssur 11 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
15 questions · les dernières publiées d'abord
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Indemnisation chômage des fonctionnaires territoriaux révoqués pour faute grave
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 56 jours
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Accident de travail et sapeur-pompier volontaire
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 70 jours
-
Agences de l'eau et loi assouplissant les compétences « eau et assainissement »
- Posée en séance
- Ministère
- Ruralité
-
Décret d'application relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 6 jours
-
Sécurité des quads
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 644 jours
-
Utilisation du dioxyde de titane
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Conducteurs sans permis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 245 jours
-
Refus de nouveaux patients par les médecins généralistes
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 182 jours
-
Atteintes aux lieux de culte
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 70 jours
-
Lutte contre la cybercriminalité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 231 jours
-
Lutte contre la fraude aux prestations sociales
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
-
Nécessité de sécuriser l'obligation de changement du titulaire de carte grise lors de la vente d'un véhicule (voiture, scooter)
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 231 jours
-
Nécessité d'un accès direct au fichier du système d'immatriculation des véhicules pour la police municipale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 252 jours
-
Prise en charge par les communes des frais d'obsèques des indigents
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 175 jours
-
Fonds de concours de communes à communes
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 175 jours
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