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Suivre en RSS : Alain Duffourg, sénateurLes questions d'Alain Duffourg
En clair
Alain Duffourg a posé 55 questions écrites, 5 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 39 de ses 55 questions écrites.
- Questions écrites
- 55dont 39 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 39 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 16sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
46 questions · les dernières publiées d'abord
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Mort de Lyhanna
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Fiscalité des communes nouvelles
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 154 jours
-
Dysfonctionnements et refondation de la responsabilité élargie du producteur pour les déchets du bâtiment
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 42 jours
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Crise de la filière de réemploi et de recyclage des textiles
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 161 jours
-
Situation du dispositif Action de santé libérale en équipe
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 49 jours
-
Avenir de la compétence de distribution d'électricité et de gaz
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 77 jours
-
Mention de l'origine du foie gras
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
- Réponse
- · 91 jours
-
Exclusion des travailleurs sociaux de la sécurité sociale du Ségur
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 133 jours
-
Décret relatif aux micro-crèches applicable au 1er septembre 2026
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 84 jours
-
Annonce de la mise en extinction du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 7 jours
-
Bilan de l'application des lois : publication des décrets d'application des lois agricoles
- Publiée
- Ministère
- Relations avec le Parlement
- Réponse
- · 63 jours
-
Publication de la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 3)
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 238 jours
-
Révision rétroactive des tarifs de certains contrats de production photovoltaïque agricoles
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Réponse
- · 154 jours
-
Dispositif d'assurance récolte et suppression de la moyenne olympique pour la viticulture
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 13 jours
-
Promulgation du décret d'application de la loi n° 2025-237 du 14 mars 2025 visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 56 jours
-
Impact de la hausse de la tarification de la campagne été 2026 d'EDF pour les agriculteurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 231 jours
-
Conditions d'éligibilité des exploitations en agriculture biologique aux paiements pour services environnementaux
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 98 jours
-
Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse bovine
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 259 jours
-
Développement de l'oenotourisme et du spiritourisme pour l'attractivité des territoires
- Publiée
- Ministère
- Tourisme
- Réponse
- · 63 jours
-
Avenir du crédit d'impôt pour l'emploi à domicile
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 266 jours
-
Situation du Centre d'information sur les droits des femmes et des familles du Gers
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 35 jours
-
Conséquences de la suspension annoncée du dispositif MaPrimeRénov'
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 63 jours
-
Demande d'extension de l'éligibilité à la dotation d'équipement des territoires ruraux aux logements communaux
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 154 jours
-
Efficacité des dispositifs publics de lutte contre la précarité alimentaire dans les territoires
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 91 jours
-
Préservation de races animales patrimoniales menacées
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 119 jours
-
Budget du Pacte en faveur de la haie
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 49 jours
-
Suspension des investissements sur la ligne ferroviaire Toulouse-Auch
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 48 jours
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Mesures de protection des PME et TPE face aux stratégies d'acquisition et de déstabilisation des grands groupes internationaux.
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 7 jours
-
Prise en charge de la vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 168 jours
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Soutien à la filière de l'agriculture biologique
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 27 jours
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Taxes américaines sur les vins et les spiritueux
- Publiée
- Ministère
- Commerce extérieur et Français de l'étranger
- Réponse
- · 252 jours
-
Lutte contre la présence de chlorure de vinyle monomère et de substances perfluoroalkylées dans l'eau potable
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 112 jours
-
Baisse du tarif de rachat de l'énergie solaire photovoltaïque et impact sur les collectivités et les agriculteurs
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 20 jours
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Pollution des canalisations d'eau
- Posée en séance
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
-
Remplacement des canalisations d'eau potable en raison de la présence de chlorure de vinyle monomère
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 364 jours
-
Inquiétudes des jeunes agriculteurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 27 jours
-
Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 161 jours
-
Création de résidences de répit partagé
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 441 jours
-
Avenir des structures départementales de formation des enseignants
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 721 jours
-
Droits de douane additionnels pour les spiritueux
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
- Réponse
- · 126 jours
-
Statut des vacataires dans la restauration
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 140 jours
-
Mesures de protection des PME et TPE face aux stratégies d'acquisition et de déstabilisation des grands groupes internationaux.
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 196 jours
-
Tarifs de revente d'électricité photovoltaïque par les agriculteurs
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 133 jours
-
Remplacement des canalisations d'eau potable en raison de la présence de chlorure de vinyle monomère
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 469 jours
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Critères de sélection sur l'aptitude physique des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
-
Situation de l'accueil familial
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 56 jours
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