Les questions d'Agnès Canayer
En clair
76 questions correspondent à ces filtres : 76 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 63 questions écrites sur 76 (83 %), en 98 jours en médiane.
- Questions écrites
- 76dont 63 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 63 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
11 questions · les dernières publiées d'abord
-
Situation du transport sanitaire privé
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Déremboursement des prescriptions établies par des médecins non conventionnés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Incertitudes de l'application du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières
- Publiée
- Ministère
- Porte-parole du Gouvernement et Énergie
-
Déremboursement des prescriptions établies par des médecins non conventionnés
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Incertitudes de l'application du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
Conséquences des réformes fiscales et règlementaires pour les Gites de france
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Situation critique des Conseils d'architecture d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
Don de plasma en France et souveraineté sanitaire
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
-
Conséquences des réformes fiscales et règlementaires pour les Gites de france
- Publiée
- Ministère
- PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat
-
Situation critique des Conseils d'architecture d'urbanisme et de l'environnement
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
-
Don de plasma en France et souveraineté sanitaire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)