Scrutins

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 5 amendements après l'article 37

   1. L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37 13 pour · 44 contre · 9 abstentions
   2. L'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37 8 pour · 50 contre · 8 abstentions
   3. L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37 14 pour · 43 contre · 8 abstentions
   4. L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37 15 pour · 42 contre · 9 abstentions
   5. L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37 31 pour · 34 contre · 0 abstention
2. 9 amendements à l'article 30

   1. L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30 28 pour · 36 contre · 3 abstentions
   2. L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30 31 pour · 36 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30 31 pour · 36 contre · 0 abstention
   4. L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30 29 pour · 33 contre · 0 abstention
   5. L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30 32 pour · 35 contre · 0 abstention
   6. L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30 32 pour · 35 contre · 0 abstention
   7. L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30 32 pour · 35 contre · 0 abstention
   8. L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30 30 pour · 32 contre · 0 abstention
   9. L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30 30 pour · 35 contre · 0 abstention
3. L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8 19 pour · 32 contre · 9 abstentions
4. L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7 25 pour · 35 contre · 0 abstention
5. L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7 23 pour · 27 contre · 6 abstentions
6. L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5 12 pour · 34 contre · 9 abstentions
7. L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4 28 pour · 28 contre · 0 abstention
8. L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis 15 pour · 32 contre · 6 abstentions

Voir les 21 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis 17 pour · 24 contre · 8 abstentions
2. L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3 20 pour · 26 contre · 3 abstentions
3. 3 amendements à l'article 3

   1. L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3 20 pour · 30 contre · 0 abstention
   2. L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3 10 pour · 38 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3 12 pour · 30 contre · 4 abstentions
4. L'amendement n° 121 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant après l'article 25 10 pour · 39 contre · 1 abstention
5. L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22 20 pour · 38 contre · 8 abstentions
6. L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22 15 pour · 49 contre · 0 abstention
7. L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21 12 pour · 52 contre · 0 abstention
8. L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20 19 pour · 43 contre · 0 abstention
9. L'amendement n° 154 de Mme Bourouaha à l'article 19 17 pour · 40 contre · 8 abstentions
10. L'amendement n° 74 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 26 pour · 39 contre · 0 abstention
11. L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18 27 pour · 34 contre · 8 abstentions
12. L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17 27 pour · 44 contre · 1 abstention
13. L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17 17 pour · 43 contre · 10 abstentions
14. L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 17 pour · 45 contre · 10 abstentions
15. L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 17 pour · 40 contre · 8 abstentions
16. L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14 23 pour · 36 contre · 4 abstentions
17. L'amendement n° 59 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14 28 pour · 30 contre · 0 abstention
18. L'amendement n° 120 de M. Coulomme à l'article 13 11 pour · 25 contre · 8 abstentions
19. L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13 8 pour · 25 contre · 7 abstentions

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13 14 pour · 54 contre · 10 abstentions
2. Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12 28 pour · 63 contre · 6 abstentions
3. L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12 31 pour · 69 contre · 0 abstention
4. 3 amendements à l'article 12

   1. L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12 24 pour · 72 contre · 12 abstentions
   2. L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12 35 pour · 74 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12 31 pour · 73 contre · 9 abstentions
5. 3 amendements après l'article 35

   1. L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35 32 pour · 67 contre · 0 abstention
   2. L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35 26 pour · 59 contre · 26 abstentions
   3. L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35 32 pour · 52 contre · 27 abstentions