Sénat · depuis juillet 2024
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En clair
12 910 questions publiées depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 : 10 549 questions écrites, 1 323 questions orales sans débat et 1 038 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 7 532 questions écrites sur 10 549 (71 %), en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 10 549dont 7 532 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 7 525 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2 732sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2 361orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
12 910 questions · les dernières publiées d'abord
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Rapport sénatorial sur la production, la consommation et le prix de l'électricité aux horizons 2035-2050
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
-
Calendrier de déploiement des tachygraphes intelligents de seconde génération sur les véhicules de transport routier transfrontalier
Jocelyne Antoine UCI
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Aménagement des routes départementales
Christine Herzog UCI
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique et cohésion des territoires
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Entretien des chemins piétonniers longeant une route départementale
Christine Herzog UCI
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique et cohésion des territoires
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Recrudescence de la coqueluche et jeux Olympiques
Hugues Saury Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Santé et prévention
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Difficultés rencontrées par les infirmiers libéraux
Cécile Cukierman CRCE-K
- Publiée
- Ministère
- Santé et prévention
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Inquiétudes liées à la vente des laboratoires Biogaran par les laboratoires Servier
Cécile Cukierman CRCE-K
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
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Politique de prévention en santé
Hugues Saury Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Santé et prévention
-
Augmentation des risques psychosociaux au cours des études de santé
Nathalie Delattre RDSE
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
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Évaluation de l'impact de la réforme introduite par l'article 110 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 concernant le cumul entre pensions d'invalidité et revenus
Nathalie Delattre RDSE
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé et solidarités
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)