Assemblée nationale · Sénat
Suivre en RSS : Thème : Recherche, sciences et techniquesTextes
1 texte est en discussion : inscrit à l'ordre du jour, ou examiné depuis moins de 15 jours. 8 attendent encore leur premier examen.
Le thème « Recherche, sciences et techniques » : textes, votes, agenda, application des lois →
3 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
Téléchargerles dossiers :CSV (les dossiers)JSON (les dossiers)leurs étapes :CSV (leurs étapes)JSON (leurs étapes)
-
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à l'application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne et appelant au renforcement des conditions d'une réelle souveraineté numérique européenne
- Sénat · 1re lecture : Retirée
- Dernière étape
- Commission au Sénat · depuis le
-
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à promouvoir la recherche fondamentale et l'innovation de rupture dans le domaine des ARN extracellulaires et des vésicules extracellulaires
- Sénat · 1re lecture : Retirée
- Dernière étape
- Commission au Sénat · depuis le
-
Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à promouvoir la recherche fondamentale et l'innovation de rupture dans le domaine des ARN extracellulaires et des vésicules extracellulaires
- Sénat · 1re lecture : Retirée
- Dernière étape
- Commission au Sénat · depuis le
Sources : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet) · Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)