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Suivre en RSS : Yannick Neuder, députéLes questions d'Yannick Neuder
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35 questions correspondent à ces filtres : 35 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 9 questions écrites sur 35 (26 %), en 84 jours en médiane.
- Questions écrites
- 35dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 22sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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Pérennisation du Pacte enseignant dans l'enseignement agricole
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Violences contre les élus : les protéger face aux libérations anticipées
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- Justice
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Produits des métaux de crémation : éligibilité des fonds de dotation
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Compensation carbone secteur de la chimie : calendrier et moyens budgétaires
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- Industrie
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Reconnaissance des bénévoles et pompiers volontaires de la vaccination covid-19
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- Ministère
- Intérieur
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CPF : Pour une gestion paritaire et un échelonnement du reste à charge
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- Ministère
- Travail et solidarités
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STAPS : développer passerelles et VAE vers l'APA-Santé
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Décrets d'application de la loi du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier
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- Réponse
- · 49 jours
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Contrôle des mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM)
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 280 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)