Député · DR
Suivre en RSS : Thibault Bazin, députéLes questions de Thibault Bazin
En clair
Thibault Bazin a posé 78 questions écrites et 2 questions orales sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 52 de ses 78 questions écrites.
- Questions écrites
- 78dont 52 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 143,5 jourssur 52 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 26sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
26 questions · les dernières publiées d'abord
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Retard de déploiement du registre national des mesures de protection juridique
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Variation de limitation de vitesse entre les départements
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Stages de sensibilisation à la sécurité routière
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Renforcement des sanctions prévues en cas de port ou d'allumage illicite de feu
- Publiée
-
Développement de l'enseignement de l'allemand en milieu scolaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Avenir du Programme d'accompagnement au retour à domicile après hospitalisation
- Publiée
-
Cadre réglementaire de certains médicaments anticancéreux injectables
- Publiée
-
Modification de l'exonération de cotisations patronales « Aide à domicile »
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Financiarisation du secteur de l'anatomie pathologique libérale
- Publiée
-
Politiques de santé publique liées aux cancers du cerveau
- Publiée
-
Révision de la carte de l'éducation prioritaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
-
Évolution du volet médical du certificat de décès et aide à mourir
- Publiée
-
Pénurie de manipulateurs en électroradiologie médicale
- Publiée
-
Plan national pluriannuel pour le développement de la médecine nucléaire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Clarifier le statut des colonnes montantes d'électricité
- Publiée
-
Actualisation de la durée de prise en charge des arrêts de travail
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Conduite - Vente de CBD
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
TAAN multiplex et stratégie de lutte contre les infections neuroméningées
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Statut de remplaçant d'infirmier libéral
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Ramassage des rémanents par RTE et ENEDIS
- Publiée
-
Formation des opticiens
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Certification des comptes CNAF
- Publiée
-
Composition des conseils d'administration des établissements publics sociaux
- Publiée
-
Déploiement de la téléphonie mobile sur le territoire national
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
-
Dispositif bracelet anti-rapprochement
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)