Les questions de Stéphane Rambaud
En clair
Stéphane Rambaud a posé 26 questions écrites, 1 question orale sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 20 de ses 26 questions écrites.
- Questions écrites
- 26dont 20 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 19 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
6 questions · les dernières publiées d'abord
-
Statistiques de la délinquance en France
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Climatisation de l'hôpital San Salvadour de Hyères
- Publiée
-
Prise en charge du linge personnel des résidents des Ehpad
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Dysfonctionnements du système d'agrément des entreprises de transport sanitaire
- Publiée
-
Défaillances du logiciel de rédaction des procédures pénales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)