Députée · EPR
Suivre en RSS : Sandrine Lalanne, députéeLes questions de Sandrine Lalanne
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14 questions correspondent à ces filtres : 14 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 8 questions écrites sur 14, en 73,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 14dont 8 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 73,5 jourssur 8 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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14 questions · les dernières publiées d'abord
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Statut des écoles hors contrat accueillant des élèves à besoins particuliers
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Médiation animale contre l'isolement des ainés en EHPAD
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
-
Modernisation et sécurisation du passeport biométrique français
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Modalités d'examen applicables aux élèves des établissements privés hors contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Mise en oeuvre de la vidéosurveillance dans les cellules de garde à vue
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 147 jours
-
Prise en charge des enfants nés prématurément en France
- Publiée
-
Contrôles de conformité et respect des normes de débit d'absorption spécifique
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
-
Succession des personnes majeures placées sous tutelle
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 70 jours
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Androcur et autres progestatifs de synthèse
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Continuité de l'accompagnement des élèves handicapés lors de la pause méridienne
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Réglementation encadrant la régularisation des chèques impayés
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
-
Financement de la préparation du permis de conduire par le CPF
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 126 jours
-
Respect des normes de sécurité des jouets importés
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Régulation de la médecine esthétique et accès à la toxine botulique
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)