Ancien député · SER
Le parcours de Pierre-Yves Le Borgn'
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Cadre supérieur du secteur privé
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 8 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Lois, puis Affaires étrangères
25 juin 2013 → 20 juin 2017 (3 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 28 juin 2012 au 24 juin 2013 (11 mois)
- Affaires étrangères : membre du 25 juin 2013 au 20 juin 2017 (3 ans et 11 mois)
2 remplacements ponctuels
- Affaires économiques · 1
15 → 16 janv. 2013 - Affaires étrangères · 1
13 → 15 avr. 2013
Commissions d'enquête
Commission d'enquête sur l'action du Gouvernement
14 mai → 8 oct. 2013 (4 mois)
- Commission d'enquête sur l'action du Gouvernement : membre du 14 mai au 8 oct. 2013 (4 mois)
Missions d'information3 au total · fonction : co-rapporteur
Simplification législative
6 déc. 2013 → 9 oct. 2014 (10 mois)
- Simplification législative : membre du 6 déc. 2013 au 9 oct. 2014 (10 mois)
Les Balkans
27 avr. 2016 → 22 févr. 2017 (9 mois)
- Co-rapporteur · 27 avr. 2016 → 22 févr. 2017 (9 mois)
- Les Balkans : co-rapporteur du 27 avr. 2016 au 22 févr. 2017 (9 mois)
Situation migratoire en Europe
27 avr. 2016 → 22 févr. 2017 (9 mois)
- Situation migratoire en Europe : membre du 27 avr. 2016 au 22 févr. 2017 (9 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
Conseil de l'Europe
24 sept. 2013 → 20 juin 2017 (3 ans et 8 mois)
- Conseil de l'Europe : membre suppléant du 24 sept. 2013 au 5 nov. 2014 (1 an et 1 mois)
- Conseil de l'Europe : membre titulaire du 6 nov. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires
Office franco-allemand jeunesse · membre titulaire
4 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Office franco-allemand jeunesse : membre titulaire du 4 oct. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Fonctions et appartenances terminées 7
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du Gouvernement et des services de l'État, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement · membre →
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe · membre suppléant →
- Mission d'information sur la simplification législative · membre →
- Les Balkans · co-rapporteur →
- Situation migratoire en Europe · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-Allemagne (depuis le 26 sept. 2012) · Groupe d'études Coordination des droits européens (depuis le 12 déc. 2012)
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Albanie (depuis le 15 nov. 2012)
Groupes d'amitié 20
- Allemagne · P
- Albanie · VP
- Bosnie-Herzégovine
- Bulgarie
- Croatie
- Espagne
- Etats-Unis
- Hongrie
- Islande
- Kosovo
- Macédoine
- Monténégro
- Pologne
- Portugal
- République d'Autriche
- Roumanie
- Serbie
- Slovaquie
- Slovénie
- Tchèque (République)
Groupes d'études 3
- Coordination des droits européens · P
- Arctique, Antarctique et Terres australes et antarctiques françaises
- Zones et travailleurs frontaliers
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)