Ancien député · RE
Le parcours de Patrick Vignal
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- RE Renaissance, membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024
- Profession déclarée
- Industriel-Chef d'entreprise
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Secrétariat d'État, auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports ; Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports · gouvernement Valls 2 → La pratique des "combats mixtes" (MMA) en France
- En mission auprès de : Ministère de l’intérieur ; Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; Ministère auprès du ministre de l’intérieur, chargé de la citoyenneté ; Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville · gouvernement Castex → Les dispositifs de médiation sociale
- En mission auprès de : Ministère auprès du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - ville · gouvernement Castex → Les dispositifs de médiation sociale
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 9 juin 2024 : 9 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER, puis NI, puis LaREM, puis RE
29 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
- NI : député non-inscrit du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
- LaREM : membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 22 au 28 juin 2022 (7 jours)
- RE : membre du 29 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
Commissions permanentes
Développement durable, puis Affaires culturelles et éducation, puis Affaires étrangères
30 juin 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
- Développement durable : membre du 28 juin 2012 au 13 mai 2014 (1 an et 10 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 14 mai 2014 au 20 juin 2017 (3 ans et 1 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 29 juin 2017 au 16 mai 2019 (1 an et 10 mois)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 1er oct. 2019 au 21 juin 2022 (2 ans et 8 mois)
- Affaires étrangères : membre du 17 mai au 30 sept. 2019 (4 mois)
- Affaires étrangères : membre du 30 juin 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 11 mois)
8 remplacements ponctuels · le plus souvent Lois (5)
- Lois · 5
5 janv. 2022, 19 janv. 2022, 25 → 27 janv. 2022, 16 → 21 févr. 2022, 23 → 24 févr. 2022 - Affaires sociales · 3
17 janv. 2024, 24 janv. 2024, 27 → 30 janv. 2024
Commissions d'enquête2 au total · fonction : vice-Président
Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés
8 mars → 18 juil. 2019 (4 mois)
- Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés : membre du 8 mars au 18 juil. 2019 (4 mois)
Souveraineté alimentaire
13 mars → 9 juin 2024 (2 mois)
- Vice-Président · 13 mars → 9 juin 2024 (2 mois)
- Souveraineté alimentaire : vice-Président du 13 mars au 9 juin 2024 (2 mois)
Missions d'information
Crédit d'impôt compétitivité et emploi
23 mai → 2 oct. 2014 (4 mois)
- Crédit d'impôt compétitivité et emploi : membre du 23 mai au 2 oct. 2014 (4 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Vie associative (comité consultatif) · membre titulaire
21 déc. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 6 mois)
- Vie associative (comité consultatif) : membre titulaire du 21 déc. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 6 mois)
Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels · membre titulaire
4 juin 2018 → 21 juin 2022 (4 ans)
- Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels : membre titulaire du 4 juin 2018 au 21 juin 2022 (4 ans)
Commissions mixtes paritaires
Nom de famille · membre titulaire
14 → 24 févr. 2022 (11 jours)
- Rapporteur · 17 → 24 févr. 2022 (8 jours)
- Nom de famille : membre titulaire du 14 au 16 févr. 2022 (3 jours)
- Nom de famille : rapporteur du 17 au 24 févr. 2022 (8 jours)
Fonctions et appartenances terminées 13
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Commission des affaires culturelles et de l'éducation · membre →
- Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi · membre →
- Socialiste, écologiste et républicain · membre →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- La République en Marche · membre →
- comité consultatif du Fonds pour le développement de la vie associative · membre titulaire →
- Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels · membre titulaire →
- Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005 · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation · rapporteur →
- Non inscrit · député non-inscrit →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'études Camargue (depuis le 28 mars 2023) · Groupe d'amitié France-Cuba (jusqu'au 21 juin 2022)
Groupes d'études 2
- Camargue · VP
- Sécurité routière
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)