Les questions de Nathalie Oziol
En clair
24 questions correspondent à ces filtres : 24 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 13 questions écrites sur 24, en 133 jours en médiane.
- Questions écrites
- 24dont 13 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 11sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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13 questions · les dernières publiées d'abord
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Situation et droits des AVS dans l'enseignement agricole privé et les MFR
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Accès aux obsèques dignes en danger
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Interdiction de fabrication, d'usage et de commercialisation des pièges à colle
- Publiée
- Réponse
- · 14 jours
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Manque d'hébergements d'urgence dans l'Hérault
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 28 jours
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Menace d'ingérences états-uniennes en Europe
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 147 jours
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Menace d'annexion du Groenland par les États-Unis : le Gouvernement doit agir
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 147 jours
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Allongement des délais d'attente pour le renouvellement de titres de séjour
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
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Affiliation obligatoire des personnels de l'éducation nationale à la MGEN
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Centaines d'enfants en situation de handicap non scolarisés dans l'Hérault
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 154 jours
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Évacuation et accueil en France des bénéficiaires palestiniens - programme PAUSE
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 133 jours
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Résolution du 18 septembre 2024 de l'Assemblée générale de l'ONU
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 238 jours
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Coup mortel à la culture dans le département de l'Hérault
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 84 jours
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Il faut recruter les enseignants sur liste complémentaire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 182 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)