Les questions de Nathalie Colin-Oesterlé
En clair
Nathalie Colin-Oesterlé a posé 11 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 5 de ses 11 questions écrites.
- Questions écrites
- 11dont 5 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 5 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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18 questions · les dernières publiées d'abord
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Rendre obligatoire un stage en pédiatrie ambulatoire au cours de l'internat
- Publiée
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Délais d'attente du numéro national de prévention du suicide
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Mort de Lyhanna
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Exonérations de cotisations patronales pour l'emploi d'un salarié à domicile
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Stratégie E-sport 2026-2030
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
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Accès aux traitements contre la migraine
- Publiée
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Accès aux soins dermatologiques
- Posée en séance
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Statut, carrière, reconnaissance et retraites des Policiers Municipaux
- Publiée
- Réponse
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Accès aux indemnités journalières pour les personnes atteintes de mucoviscidose
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- Réponse
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Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire
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- Ministère
- Intérieur
- Réponse
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Distorsions entre les données officielles du recensement de l'INSEE et réalités
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- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Encadrement des contrats des organismes complémentaires d'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 133 jours
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Dissociation des locations de meublés de tourisme et des loverooms
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 231 jours
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Situation des urgences
- Posée en séance
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Accès aux indemnités journalières pour les personnes atteintes de mucoviscidose
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Révision de la fiscalité des revenus locatifs pour les seniors en EHPAD
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Gens du voyage
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)