Ancien député · SER
Le parcours de Michel Vergnier
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Directeur d'école retraité
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 4 commissions et autres organes ; 1 fonction.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- S.R.C. : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Affaires économiques, puis Finances
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Finances : Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Régimes sociaux et de retraite : Pensions · 6 févr. 2008 → 10 févr. 2012 (4 ans)
- Affaires économiques : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Finances : membre du 27 juin 2007 au 5 févr. 2008 (7 mois)
- Finances : rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Régimes sociaux et de retraite : Pensions du 6 févr. 2008 au 10 févr. 2012 (4 ans)
- Finances : membre du 11 févr. au 19 juin 2012 (4 mois)
- Finances : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
1 remplacement ponctuel
- Lois · 1
11 → 13 févr. 2012
Missions d'information
Fiscalité agricole
28 oct. 2014 → 15 avr. 2015 (5 mois)
- Fiscalité agricole : membre du 28 oct. 2014 au 15 avr. 2015 (5 mois)
Commissions mixtes paritaires
Règlement du budget 2012 · membre titulaire
10 → 16 juil. 2013 (7 jours)
- Règlement du budget 2012 : membre titulaire du 10 au 16 juil. 2013 (7 jours)
Fonctions et appartenances terminées 8
- Socialiste · membre →
- Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Socialiste, radical, citoyen et divers gauche · membre →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · rapporteur spécial au nom de la commission des finances : régimes sociaux et de retraite : pensions →
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 · membre titulaire →
- Fiscalité agricole · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'études Élevage (depuis le 12 déc. 2012) · Groupe d'amitié France République de Surinam (jusqu'au 19 juin 2007)
- Vice-Président
- Groupe d'études Groupe d'études sur l'élevage (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'études Pénibilité du travail et maladies professionnelles (jusqu'au 19 juin 2012) · 6 groupes d'amitié
- Secrétaire
- Groupe d'amitié France-Burkina Faso (depuis le 27 nov. 2012)
Groupes d'amitié 3
- Vietnam · VP
- Burkina Faso · S
- Maroc
Groupes d'études 4
- Élevage · P
- Autisme
- Climatisme et thermalisme
- Politiques de la ruralité
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)