Député · HOR
Suivre en RSS : Michel Criaud, députéLes questions de Michel Criaud
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14 questions correspondent à ces filtres : 14 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 9 questions écrites sur 14, en 98 jours en médiane.
- Questions écrites
- 14dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 98 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 5sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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14 questions · les dernières publiées d'abord
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Fragilisation du système d'apprentissage en France
- Publiée
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Situation des travailleurs indépendants handicapés bénéficiant de l'AAH
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
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Évolutions PAC 2026 pour les exploitations agricoles insulaires
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Dégâts causés par les sangliers
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Financement des opérations de dragage
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 42 jours
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Situation de la filière conchylicole face à la hausse des prix du carburant
- Publiée
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Dissuasion nucléaire
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 49 jours
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Situation préoccupante du dispositif Asalée
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Conséquences pour la conchyliculture du déploiement de jachères sur les estrans
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Pensions de retraite pour les personnes en situation de handicap
- Publiée
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Reconversion des cadres dirigeants militaires
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 105 jours
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Prédation en mer sur les moules
- Publiée
- Ministère
- Mer et pêche
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Conséquences pour les TPE et PME du coût d'un licenciement pour inaptitude
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Lutte contre les produits non conformes vendus sur le marché extra-européen
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)