Les questions de Maxime Michelet
En clair
34 questions correspondent à ces filtres : 34 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 18 questions écrites sur 34 (53 %), en 150,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 34dont 18 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 150,5 jourssur 18 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 16sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Cohérence des dispositifs en faveur de l'emploi des séniors
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Maintien du sous-objectif IRICC pour les biocarburants d'origine viticole
- Publiée
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Difficultés rencontrées par les professionnels de la pyrotechnie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Conséquences de la cyberattaque subie par les SI du ministère
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Personnels de l'éducation nationale confrontés à des situations de harcèlement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Continuité des soins à domicile en cas de crise d'approvisionnement en carburant
- Publiée
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Situation des aumôneries hospitalières
- Publiée
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Modalités d'attribution des trimestres supplémentaires au titre de l'éducation
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Charge administrative des producteurs français d'alcools et de spiritueux
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Respect effectif de la liberté académique
- Publiée
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Situation financière critique du muséum national d'histoire naturelle
- Publiée
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Régime de prévoyance des enseignants des établissements privés sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Situation de l'offre de soins en pédopsychiatrie dans la Marne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Guichet unique d'accises sur l'alcool pour les exportations communautaires
- Publiée
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Demande d'audit financier de la gestion d'ACI Groupe
- Publiée
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Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)