Les votes de Marcellin Nadeau

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 26 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3544 de M. Pilato après l'article 26
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3452 de M. Piquemal après l'article 26
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Coquerel après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   30 amendements après l'article 15 : 22 pour, 8 contre · 7 adoptés, 23 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1376 de Mme Thomin après l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2166 de Mme Pochon après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1432 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 542 de M. Lottiaux après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 670 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2757 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 242 de M. Sabatou après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 241 de M. Sabatou après l'article 15
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1856 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Eskenazi après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1317 de M. Ballard après l'article 15
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 924 de M. Naillet après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1318 de M. Ballard après l'article 15
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2720 de M. Masséglia après l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Marsaud après l'article 15
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3890 (rect.) de M. Maurel après l'article 15
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1947 de Mme Bellay après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1296 de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Bellay après l'article 15
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 982 de Mme Bellay après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1050 de M. Gillet après l'article 15
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1975 de Mme Bellay après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   23. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1295 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   24. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1294 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   25. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1993 de Mme Bellay après l'article 15
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2281 de M. Lam après l'article 15
   27. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3747 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   28. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3406 de M. Garot après l'article 15
   29. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1852 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   30. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1843 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1907 de M. Rancoule à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'article 13
4. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 13 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 795 de M. Potier à l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2496 de Mme Hignet à l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2494 de Mme Trouvé à l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3589 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 13
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3584 de M. Le Coq à l'article 13
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1596 de M. Nadeau à l'article 13
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3850 de M. Kasbarian après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 159 de M. Boulogne après l'article 12
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 859 de M. Ballard à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 12 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Mickaël Bouloux à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2769 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2750 de M. Masséglia à l'article 12

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 10 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1015 de Mme Laporte après l'article 10
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1489 de M. Portier après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3147 de M. Kasbarian après l'article 10