Les questions de Julien Rancoule
En clair
79 questions correspondent à ces filtres : 79 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 63 questions écrites sur 79 (80 %), en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 79dont 63 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 62 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 15sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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1 question · les dernières publiées d'abord
-
Révision de l'indexation des COT sur les canaux français
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)